Mentions Légales

1. Identification de l'entreprise

Nom de l’entreprise : Boucles d’Amour
Statut juridique : Entrepreneur individuel
SIRET : 93194296500019
TVA non applicable : Article 293B du Code général des impôts
Responsable de publication : Amélie Maheux
Siège social : Adresse communiquée sur demande 
Email : bouclesdamour@outlook.com

 

2. Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : Shopify
Site internet de l'hébergeur : https://www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, créations artisanales, tutoriels, etc.) sont la propriété exclusive de Boucles d’Amour.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Protection des données personnelles

Les données collectées via ce site sont utilisées exclusivement dans le cadre de la gestion des commandes et des communications avec les Clients.
Conformément au RGPD et à la loi "Informatique et Libertés", le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression ou de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous à : bouclesdamour@outlook.com

5. Cookies

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6. Litiges

En cas de litige, la législation française est seule applicable. Tout différend sera soumis aux tribunaux compétents.