Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :
Boucles d’Amour, micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET : 93194296500019, dont le siège social est situé à 1b rue de Maumont 56130 Saint-Dolay, représentée par Amélie MAHEUX, ci-après désignée "l'Entreprise" 
et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet Boucles d'Amour, ci-après désignée « le Client ».

En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.

 

1. Produits proposés

• Produits physiques : Peluches et créations en crochet faites main.
• Produits numériques : Tutoriels au format numérique téléchargeable.

Les photographies et descriptions des produits sont présentées avec la plus grande exactitude. Cependant, les variations de couleurs ou de détails dues à la nature artisanale des produits ne peuvent constituer un motif de réclamation.

 

2. Prix et paiement

• Les prix sont indiqués en euros (€) et comprennent toutes taxes applicables. La TVA n'est pas applicable conformément à l'article 293B du Code général des impôts.
• Les frais de livraison sont indiqués séparément et calculés en fonction du mode de livraison choisi.
• Le paiement est dû au moment de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont : (précisez : carte bancaire, PayPal, etc.).
• L’Entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

3. Commande

• Toute commande est validée après réception du paiement complet.
• Un email de confirmation est envoyé au Client.
• L’Entreprise se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige existant avec le Client.

4. Livraison

• Les produits physiques sont expédiés dans un délai de 3 à 7 jours ouvrés après validation de la commande.
• La livraison est effectuée à l’adresse renseignée par le Client lors de la commande. L’Entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans l’adresse de livraison.
• Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.

5. Droit de rétractation

Produits physiques

Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme.

Produits numériques

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, aucun droit de rétractation ne s’applique aux produits numériques téléchargeables une fois que le téléchargement a été initié.

6. Retours et remboursements

Les modalités de retour et de remboursement sont précisées dans nos Conditions de Retour, disponibles sur le site.

 

7. Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés, conformément aux articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation et 1641 à 1649 du Code civil.

8. Responsabilité

L’Entreprise ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits ou à un retard de livraison.

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, photos, tutoriels, etc.) sont la propriété exclusive de Boucles d’Amour. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

10. Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et la communication avec le Client, conformément au RGPD.

11. Litiges

En cas de litige, la loi française est seule applicable. Tout différend sera soumis aux tribunaux compétents.

12. Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :

• Par email : bouclesdamour@outlook.com